J.O. 4 du 5 janvier 2008
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 26 novembre 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux de bibliothèques)
NOR : IOCB0774718A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne en date du 26 novembre 2007, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques, au titre de la promotion interne : Mme Ann Mantovani.